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Comment obtient on un titre de propriété? effectivement, j'ai égaré le miens... est t'il possible par le biais du cadastre ou quoi que ce soit d'en obtenir un autre?
Après avoir signé l'acte d'acquisition chez le Notaire tu as dû recevoir une copie authentique de ton acte (le terme expédition n'existe plus depuis quelques années même s'il reste bien ancré dans les mémoires). C'est la seule copie "officielle" que le Notaire est chargé de te remettre suite à ton achat et c'est ce qui constitue ton titre de propriété. Si tu l'as perdu (et rassures-toi tu n'es vraiment pas la seule dans ce cas là) tu peux demander une simple copie à ton Notaire ou son successeur. Commence par téléphoner et on te diras si ta demande téléphonique suffit ou s'il faut un écrit (courrier, fax, mail). Il suffit d'indiquer tes nom et prénom et la date approximative de ton achat (si tu as la date exacte c'est mieux bien sûre).
Le côut d'une copie simple diffère selon les études (coût de la copie et coût des recherches) renseignes-toi lors du premier appel.
Il est inutile de demander la délivrance d'une seconde copie authentique qui te coûteras plus cher. En effet, en cas de revente, de demande de prêt ou autre on ne t'oblige jamais à présenter une copie authentique (la plupart ignore la différence entre une copie authentique et une copie simple). Si besoin de vérifier ton titre, ton interlocuteur prendra contact avec le Notaire pour obtenir les mentions de publication.
Quand tu achètes l'acte que tu as signé est envoyé par le Notaire à la Conservation des Hypothèques pour qu'il soit publié au "fichier national immobilier" (je simplifie). Ladite conservation vérifie que tout est conforme dans l'acte et renvoi une mention de publication comportant une date, un volume et un numéro. C'est cette copie là que le Notaire te remet et pour l'authentifier il appose son seau et sa signature.
L'original, lui, ne quitte JAMAIS l'etude notariale.
Voilà petit cours de publication terminé....désolée s'est un peu long mais au moins c'est complet non ?
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